Le trajet domicile-travail, sas de décompression, escapade littéraire, scrolling intempestif sur son smartphone ou 2ème bureau ?
En principe, le temps de trajet entre le domicile et le lieu habituel de travail ne donne pas lieu à rémunération pour le salarié.
Mais toute règle a son exception. Lorsque le salarié effectue des missions spécifiques à son contrat et/ou répond à des directives de l’employeur, son travail est effectif, même lors de ses déplacements.
Conclusion à laquelle s’était rendue la Cour de cassation en 2022 concernant un salarié itinérant ; son emploi impliquant nécessairement des déplacements fréquents.
Outre ce régime particulier, si la durée de trajet excède le temps normal de déplacement (réunions ou rencontres client en dehors de l’entreprise) elle doit faire l’objet d’une contrepartie sous forme financière ou de repos (articleL3121-4 Code du travail).
Dans tous les cas, ces dispositifs ne doivent pas être confondus avec le remboursement total ou partiel des frais de transport qui, sous certaines conditions, s’impose à l’employeur !
À noter qu’en 2024 le seuil d’exonération sociale et fiscale est porté à 75% de la valeur de l’abonnement aux transports.
Métro, boulot, dodo…
