Cap sur les RPS en Belgique !

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Une entreprise est un navire : ignorer les risques psychosociaux (RPS), c’est accepter de naviguer à vue alors que la coque prend l’eau. Le bien-être n’est pas un concept, c’est une obligation légale.

Charge de travail qui s’emballe, missions floues, isolement ou tensions… Ces signaux ne sont pas des impondérables, ce sont des signaux d’alerte. Les ignorer ne fera pas disparaître la tempête ; cela ne fait qu’augmenter le coût du naufrage pour l’organisation et ses collaborateurs.

L’alerte est donnée. Le 28 avril marque la Journée mondiale de la sécurité et de la santé au travail, un rendez-vous qui prépare la Semaine européenne de la santé mentale (du 19 au 25 mai).

Tenir le cap de la prévention. En Belgique, le cadre est strict : la loi du 4 août 1996 et le Code du bien-être au travail imposent à l’employeur d’agir sur l’organisation, le contenu et les conditions de travail pour prévenir tout dommage psychique. L’objectif est clair : maintenir l’équipage en sécurité avant que la tempête ne survienne.

Les fissures dans la coque. Le burn-out ou le harcèlement ne frappent pas au hasard, ils révèlent souvent des failles structurelles.

En Belgique, l’absence d’anticipation face à un conflit peut déclencher une « demande d’intervention psychosociale formelle ». Entre les sanctions pénales du Code pénal social (niveau 3 ou 4) et les indemnités forfaitaires (3 à 6 mois de salaire brut), la facture peut être lourde.

Retour en France où la reconnaissance d’une “faute inexcusable” consécutive à un burn-out peut engendrer des indemnités s’élevant à plusieurs dizaines de milliers d’euros (Article L452-1 du Code de la Sécurité sociale ), avec un impact direct sur le taux de cotisation AT/MP.

Anticiper pour ne pas avoir à réparer. Pour sécuriser leur trajectoire, de nombreuses entreprises belges désignent désormais une Personne de Confiance et un Conseiller en Prévention (aspects psychosociaux) au cœur de leur stratégie RH. Elles ne se contentent plus de réagir aux crises : elles auditent leurs flux de travail pour réduire la charge psychosociale avant qu’elle ne devienne pathologique.

Le droit peut ainsi être votre meilleur instrument de navigation :

  1. Analyser les risques : repérer les zones menaçantes (ex : sous-effectifs chroniques).
  2. Formation Management : passer du contrôle, à la détection des signaux faibles (retrait, irritabilité).
  3. Communiquer davantage sur le rôle des représentants et des intervenants en santé ou sécurité au travail : faire mieux connaître auprès des salariés les acteurs compétents à même de relayer ou traiter les alertes, en interne ou en externe (responsable sécurité, infirmière au travail, élus CSE ou CSSCT, services de santé au travail, référents harcèlement…)
  4. Rénover le droit d’expression : collectivement, se réunir au niveau de services ou d’équipes pour lister à partir du terrain les difficultés et identifier les solutions pratiques à disposition ou à mettre en place.

Parce qu’en droit social, protéger votre équipage, c’est assurer la survie du navire.

Quand le navire prend l’eau,
ærige vous aide à garder le cap.

* Cotisation d’accident du travail et de maladies professionnelles. 

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